Déposée le 24 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSICA FERRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEGA EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSICA FERRIES domicilié(e) avenue pascal lota,
bp 275,
20296 bastia cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 320 151 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, corsica ferries, sas,
Mme sallembien laurence domicilié(e) avenue pascal lota,
bp 275,
20296 bastia cedex - France.
La marque MEGA EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORSICA FERRIES, SAS - avenue pascal lota,
bp 275,
20296 bastia cedex - France - SIREN 496320151
corsica ferries, sas,
Mme sallembien laurence - avenue pascal lota,
bp 275,
20296 bastia cedex - France
Inscription le 12 juin 2001 - Retrait partiel n°325036 - Publication au BOPI 2001-06-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2440998 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753807 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; à savoir : étuis pour les clés, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de provisions, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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